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Tilleuls d’Arçon : le tribunal administratif suspend leur abattage

Publié le 24 Jan. 2023 à 16:01
Tags: justice |
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Tilleuls d’Arçon : le tribunal administratif suspend leur abattage

La décision est tombée cet après-midi. Le tribunal administratif de Besançon a décidé de suspendre l’abattage des tilleuls d’Arçon. Et ce, jusqu’à la prochaine audience, dont la date n’a pas encore été fixée, et qui jugera ce dossier sur le fond cette fois-ci. Seuls deux arbres malades peuvent être abattus pour le moment. Rappelons que cette affaire a été portée devant la justice par l’association « Arçon nature et patrimoine Â» qui conteste la décision du conseil municipal qui souhaite, « pour des raisons de sécurité Â», abattre les quinze arbres, répartis sur deux sites, pour en replanter d’autres.

Dernière modification le mardi, 24 janvier 2023 16:14