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Les arbres de l’Allée des Tilleuls d’Arçon peuvent être abattus

Publié le 10 Mar. 2023 à 18:03
Tags: justice | Environnement |
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Les arbres de l’Allée des Tilleuls d’Arçon peuvent être abattus

Ce vendredi, le juge des référés du tribunal administratif de Besançon a rejeté le recours de l’association « Arçon Nature et Patrimoine Â» contre l’arrêté du préfet du Doubs qui ne s’était pas opposé à une demande d’abattage par la commune d’Arçon de l’ensemble des arbres sur l’Allée des Tilleuls. Rappelons que le tribunal administratif doit statuer, dans quelques mois, sur un premier recours en annulation qui avait été déposé par cette association à l’égard de la même décision.

Dernière modification le vendredi, 10 mars 2023 18:42