Lors d'un contrôle routier mené à Pontarlier, il est apparu qu'un automobiliste de 21 ans, qui venait de griller un feu rouge, était au volant alors que son permis de conduire avait été annulé car il avait perdu tous ses points.
Sur lui, les policiers ont également découvert une bombe au poivre et 0,3 gramme de cannabis. Les dépistages d'alcoolémie et de stupéfiants se sont révélés négatifs. Il est également apparu qu'il n'avait pas fait la mutation de sa carte grise.