Un jeune homme de 29 ans a été condamné à une peine de huit mois d’emprisonnement, dont cinq avec sursis probatoire. Le 2 octobre dernier, à Besançon, lors d’une opération « place nette », menée rue des Causses, il est apparu qu’il se trouvait en défaut de permis de conduire. Il était également en possession d’un couteau de type « cran d’arrêt ». Au cours de son audition, il a reconnu les faits et indiqué qu’il avait toujours conduit sans titre.
Dans le Jura. Le recours en annulation déposé par Evelyne Ternant, la candidate battue du Nouveau Front Populaire, dans la deuxième circonscription du Jura, sera examiné en octobre par le Conseil Constitutionnel. Cette action fait suite au maintien de Thierry Mosca, candidat Rassemblement National, jugé non éligible, puisque placé sous curatelle renforcé. Et qui, selon elle, a faussé le résultat du scrutin de juin dernier. Rappelons que la députée sortante, la Divers Droite Marie-Christine Dalloz, s’est imposée avec 65% des suffrages.
Un homme de 21 ans devra s’expliquer le 13 mars prochain devant la justice. Le 25 septembre, ce jeune homme, dont le permis avait été suspendu, a été aperçu au volant par une patrouille de police. Il était également en possession de moins de 1 gramme d’herbe de cannabis et plus de 3 grammes d’héroïne. Au cours de son audition, il a reconnu savoir que son permis avait été suspendu le 5 janvier dernier. Sur instruction d’un magistrat, les produits stupéfiants ont été détruits.
Un nouveau délit de fuite a été enregistré par les forces de l’ordre ce dimanche à Besançon. Les policiers ont constaté la conduite dangereuse de cet homme de 42 ans, défavorablement connu de la justice. Il a été vu en train de faire des embardées sur les voies de circulation aux abords de la discothèque « Le QG ».
Les forces de l’ordre ont finalement remarqué le véhicule, feux éteints, rue Xavier Marmier. Il est apparu que le chauffard conduisait avec près de 1,5 gramme d’alcool dans le sang. Le dépistage aux stupéfiants s’est également révélé positif. Alors qu’il était sous le coup d’une peine de 10 mois d’emprisonnement, le parquet a décidé de mettre à exécution sa condamnation. Le quadragénaire a été écroué à la maison d’arrêt de Besançon.
Le 20 septembre dernier, un homme de 54 ans a été pris en charge par les policiers bisontins. Il a tenté de dérober des produits, au Super U Amitié de Besançon, a les cachant sous ses vêtements. Le quinquagénaire avait préalablement déchiré les emballages. Au moment de son interpellation, il était alcoolisé. Le préjudice du magasin s’élève à 150 euros. Lors de son audition, il a reconnu les faits. Il devra s’expliquer le 17 octobre devant la justice.
Un sans domicile fixe de 25 ans a été interpellé le 21 septembre, rue du Clos Munier, à Besançon. Il est soupçonné d’avoir commis des dégradations sur des véhicules en stationnement. Trois rétroviseurs gauche ont été cassés. Lors de son interpellation, il était alcoolisé. Lors de son audition, il a reconnu les faits et s’est engagé à rembourser ses victimes. A l’issue de sa garde à vue, il s’est vu notifier une composition pénale.
Un expert-comptable de 61 ans, qui dirigeait un cabinet implanté à Morteau et Montbéliard, a été condamné à 3 ans d’emprisonnement, dont deux ans avec sursis. Le sexagénaire ne versait plus de cotisations sociales à l’Urssaf depuis 2022. Il devra également régler les sommes dues. Il ne pourra plus exercer sa profession et gérer une entreprise pendant 15 ans.
Trois jeunes femmes, une majeure de 21 ans et deux mineures, de 17 et 14 ans, devront s’expliquer devant la justice. Le trio a dérobé des vêtements dans quatre magasins de la galerie marchande de Chateaufarine à Besançon. Le préjudice total s’élève à 1.200 euros. Au cours de leur audition, elles ont reconnu les faits. Les deux mineures comparaîtront le 27 novembre devant le tribunal de proximité de Dole. L’aînée s’est vu remettre une convocation pour le 6 décembre devant le tribunal judiciaire de Besançon.
L’homme de 29 ans, impliqué dans un accident matériel dans le quartier Planoise, devra s’expliquer le 7 janvier devant le délégué du procureur de la république de Besançon, en vue de la notification d’une ordonnance pénale. Il devra également participer à un stage de sensibilisation à la sécurité routière et s’acquitter d’une amende de 150 euros. Le 15 septembre dernier, avenue Île de France, sans permis de conduire, il a emprunté le véhicule d’une connaissance. Il était alcoolisé. Entendu après complet dégrisement, le chauffard a reconnu les faits.
Un homme de 55 ans s’est vu remettre une convocation pour le 7 janvier prochain devant la justice, en vue de la notification d’une ordonnance pénale. Le 15 septembre, il a tenté de forcer un contrôle routier, rue de Dole, à Besançon. Il a manqué de renverser une policière municipale. Il est apparu qu’il ne disposait pas de permis valable. Au cours de son audition, il a reconnu le refus d’obtempérer, mais nie avoir voulu renverser la policière.