Dans le Doubs, le CODAF, le Comité Opérationnel Départemental Anti-Fraude, vient de se doter de deux nouvelles conventions, dont le but est de renforcer les actions dans la lutte contre la fraude et faciliter le paiement des amendes. Le premier outil vise à renforcer les échanges d’informations entre tous les services impliqués, qu’il s’agisse des services de l’Etat ( police, gendarmerie, administration préfectorale, douanière, fiscale, DREAL, ARS…), les organismes locaux de protection sociale et le département du Doubs. L’autre dispositif consiste à améliorer le recouvrement des amendes. Autrement-dit, améliorer la capacité à obtenir le remboursement et le paiement des amendes auprès des gardés à vue. Des modalités facilitées de saisie de numéraire ou de biens (moyens de transport, objets de luxe) sont mises en place pour obtenir les régularisations nécessaires.
L'interview de la rédaction : Rémi Bastille, préfet du Doubs
Etienne Manteaux ( Procureur de la République de Besançon). Rémi bastille ( préfet du Doubs)
11 millions d’euros d’argent public recouvrés
En 2024, dans le Doubs, la fraude détectée par le CODAF s’élève à près de 11 millions d’euros. Un bilan en augmentation et qui, selon Rémi Bastille, le Préfet du Doubs, montre l’investissement des services dans la lutte contre la fraude. Les commerces de proximité, la livraison à domicile, le transport, le BTP et les garages automobiles ont été particulièrement ciblés. L’année dernière, sous l’égide du CODAF, 120 contrôles ont été menés dans le département du Doubs. Ils ont donné lieu à 11 procédures pour travail dissimulé et huit fermetures administratives d’établissements. Des fermetures pouvant aller jusqu’à 90 jours pour les sanctions les plus lourdes.
Paul-Edouard Lallois ( Procureur de la République de Montbéliard). Chantal Goubert ( directrice des finances publiques du Doubs)
La lutte contre la fraude à la prestation sociale
L'interview de la rédaction : Ludovic Fagaut, 1er vice président du Conseil Départemental du Doubs, en charge du retour à l'emploi, de l'insertion et de l'action sociale.
La chasse à la fraude à la prestation sociale fait également partie des missions du CODAF. Le Conseil Départemental, à qui revient la gestion et le financement du RSA, le Revenu de Solidarité Active, et l’Allocation Adulte Handicapé (AAH), en fait une priorité. En 2024, dans le Doubs, sur les 12.300 allocataires du RSA, 200 dossiers frauduleux ont été identifiés par la collectivité. Ce qui représente un total de 1,5 millions d’euros d’argent indûment perçus. Pour mener ce travail de contrôle, et permettre une juste attribution des aides, le département du Doubs a renforcé sa cellule de vérification « du juste droit », avec le recrutement de deux agents, pour mieux détecter la fraude en amont. Un travail en étroite collaboration avec la Caisse d’Allocations Familiales, pour repérer les contrevenants, est également réalisé. Le milieu du narcotrafic semble être très friand de ce genre de tromperie.
Un accident de la route s’est produit ce jeudi matin, vers 9h, à Montrond (39), sur la route nationale 5. Un poids-lourd et deux voitures se sont percutés. On déplore un blessé grave, dont le pronostic vital n’est pas engagé, un blessé léger et une personne indemne. Cinq engins et treize sapeurs-pompiers se sont rendus sur place.
Un individu de 21 ans et son père ont montré une réelle agressivité le 10 mars dans une auto-école, boulevard Allende, à Besançon. Ils étaient également menaçants. Le fils refusait de s’acquitter de frais de conduite. Il a insulté un employé et dégradé un écran d’ordinateur. Le jeune homme agressif et instable a donné du fil à retordre aux forces de l’ordre, qui ont dû faire usage d’une bombe lacrymogène pour éloigner le père, également très véhément.
L’aîné a également jeté des pierres en direction des fonctionnaires de police. Les deux hommes ont été placés en garde à vue. Ils ont reconnu les faits. Déféré le 12 mars, le fils, qui s’est également débarrassé d’un pochon de cannabis, a été condamné à six mois de prison, qu’il devra effectuer sous bracelet électronique. Il devra également indemniser les policiers qu’il a malmenés. Le père, âgé de 42 ans, s’expliquera en septembre prochain devant la justice.
Les affiches des 8ès de finale de la Coupe de Bourgogne Franche-Comté séniors féminines sont connues. Seize équipes sont encore en lice. Parmi les rencontres à suivre :
FC Valdahon Vercel (R2F) – GSF Haut-Doubs ( R1F)
Val de Cerise (R2F) – Racing Besançon (R1F)
RC Lons le Saunier (R1F) – ALC Longvic (D3F)
AS Chèvremont (R2F) – Saint Vit (R1F)
Jura Dolois ( R1F) – Selongey (R1F)
On connait les affiches des 32ès de finale de la coupe de Bourgogne Franche-Comté séniors de football, dont le tirage au sort s’est tenu, ce mardi soir, à Dijon. Parmi les rencontres à suivre :
Cosne ( N3) – Jura Dolois (N3)
Pont de Roide Vermondans (R1) – Morteau Montlebon (R1)
AS levier (R2) ou Montfaucon Morre Gennes (R2) – Besançon Foot (N3)
Les Ecorces ( R3) – La Joux Nozeroy (R2) ou Poligny Grimont (R3)
Lure (R2) – Pontarlier (N3)
Triangle d’Or Jura (R3) – FC Sochaux Montbéliard (N3)
Ornans ( R1) – Racing Besançon ( N3)
CL Marsannay (R2) – ASM Belfort (N3)
Place au sport et au biathlon ce jeudi, avec l’avant dernière manche de la Coupe du Monde à Pokljuka, en Slovénie. A 15h15, les femmes s’élanceront sur le 15 kilomètres individuel. Les hommes se défieront sur le 20 kilomètres individuel, demain, vendredi. Le coup d’envoi de la course sera donné à la même heure.
Un accident, impliquant une voiture, s’est produit hier soir, vers 20h45, sur la commune de Besançon, à la sortie du domaine universitaire, sur la RN 57, dans le sens Vesoul / Besançon. On déplore deux blessés légers, qui ont été transportés sur le centre hospitalier Jean Minjoz.
Le cycliste bisontin Romain Grégoire a pris la troisième place cet après-midi de la 3è manche de la course cycliste Tirreno Adriatico. Il apparaît désormais en 10è position au classement général. La quatrième journée se disputera demain, jeudi, avec une distance longue de 190 kilomètres.
