Cette nuit, vers 22h45, une voiture a terminé sa course dans la devanture d’un magasin à Besançon, rue de la Rotonde. Les deux occupants ont été laissés sous la responsabilité de la police après avis médical.
Faits divers : incendie à Villers-Chief
Hier soir, vers 20h15, les sapeurs-pompiers sont intervenus à Villers-Chief, pour un feu d’habitation. Quatre lances ont été déployées par les secours, dont une sur un moyen élévateur aérien. Aucune victime n’est à déplorer. Les deux occupants ont été relogés dans leur famille.
Le BesAC est allé s’imposé hier soir à Poissy sur le score de 85 à 98. Les Bisontins réalisent une nouvelle belle performance dans ce championnat de poule basse de nationale 1 masculine qui lui permet de décrocher son maintien à ce niveau, le 3è échelon national.
Auteur d’un match maîtrisé, le Grand Besançon Doubs Handball a conclu sa semaine en beauté, hier soir, avec une deuxième victoire consécutive dans son championnat de ProLigue. Dans la lutte pour le maintien, les Bisontins ont vaincu Sarrebourg sur le score de 35 à 30. Une victoire qui permet au groupe de Christophe Viennet d’accéder à la 12è place au classement, avec quatorze points. Il reste encore quatre matches à disputer cette saison.
La Chevillotte : Infractions à l’urbanisme, pour une société spécialisée dans ce secteur d’activité
A la Chevillotte, dans le Grand Besançon, le dirigeant de la société SBTC, spécialisée dans le terrassement et les travaux publics, devra répondre de ses manquements, le 17 novembre prochain, devant le tribunal correctionnel de Besançon. La justice lui reproche des infractions liées à l’urbanisme dans sa commune. Ce dernier a choisi d’implanter son activité professionnelle sur une zone agricole (zone A), dénommée comme telle par le plan local d’urbanisme. Entendu en janvier 2025, par le Parquet bisontin, le trentenaire avait exprimé une ouverture pour la remise en état du site. Il avait alors demandé un délai d’un mois pour consulter ses conseillers, mais n’a pas donné suite depuis. Ce qui explique cette convocation devant la justice.
L'interview de la rédaction : Etienne Manteaux, Procureur de la Réoublique de Besançon
Deux demandes de permis de construire refusées
Etienne Manteaux, le Procureur de la République de Besançon, explique que ces deux demandes de permis de construire, déposées en mars et mai 2023, pour régulariser sa situation, ont été refusées en septembre 2023. Cette décision se basait sur le fait que les terres se trouvaient en zone agricole. Ce qui rend impossible l’autorisation de constructions industrielles. Précisons que les travaux, réalisés entre 2014 et 2024, incluent le décaissement de terres arables et la création de zones de stockage et de stationnement pour poids lourds et engins de chantier. Un totem en béton a également été érigé sur place.
Ce délit peut être sanctionné par une amende de 300.000 euros. Des peines complémentaires de démolition et de remise en état des lieux sont également possibles.
Dans le Haut-Doubs, à Orchamps-Vennes, le responsable de la société « Construction du Haut-Doubs » et « Rosema Invest », âgé de 47 ans, s’expliquera le 16 mai prochain devant la justice. Le tribunal de commerce de Besançon devrait également statuer sur sa situation. Il est reproché à ce chef d’entreprise d’avoir délibérément refusé de payer à l’Urssaf, les cotisations sociales et patronales qu’il devait honorer. Et ce, au moins depuis 2019. Le montant du préjudice s’élève à 1,6 millions d’euros. « Les avis de paiement étaient systématiquement contester » explique Etienne Manteaux, le Procureur de la République de Besançon.
Alors que cette entreprise, en 2022-2023, a déclaré une cessation de paiement et qu’elle fait l’objet d’un plan de redressement, le même dirigeant a entrepris des infractions identiques avec une seconde entreprise, en l’occurrence la société « Rosema Invest ». L’enquête a également permis de mettre en lumière d’autres escroqueries, qui se traduisent par l’utilisation des fonds de l’entreprise pour des dépenses personnelles : factures personnelles, achat de véhicules, construction de piscine… . Le montant du préjudice est estimé à 2,4 millions d’euros. Une Porsche, une Mercedes , une montre de luxe, un appartement à Tignes, un immeuble à Orchamps-Vennes ont été saisis pour assurer le remboursement des sommes dues. Il est également apparu que le dirigeant en question se versait un salaire annuel de 90.000 euros, en plus de rémunérations par compte courant.
L'interview de la rédaction : Etienne Manteaux, Procureur de la Réoublique de Besançon
Pour l’heure, il a été placé sous contrôle judiciaire. Il encourt jusqu’à sept ans d’emprisonnement. Lors de son audition, il a reconnu les faits, mais il ne semble pas véritablement d’accord avec les accusations qui lui ont été formulées.
Un grave accident de la route s’est produit cet après-midi, vers 14h15, à Salins-les-Bains, rue de la République. Une seule voiture est en cause. On déplore un blessé grave. Huit sapeurs-pompiers se sont rendus sur place.
