A la Chevillotte, dans le Grand Besançon, le dirigeant de la société SBTC, spécialisée dans le terrassement et les travaux publics, devra répondre de ses manquements, le 17 novembre prochain, devant le tribunal correctionnel de Besançon. La justice lui reproche des infractions liées à l’urbanisme dans sa commune. Ce dernier a choisi d’implanter son activité professionnelle sur une zone agricole (zone A), dénommée comme telle par le plan local d’urbanisme.  Entendu en janvier 2025, par le Parquet bisontin, le trentenaire avait exprimé une ouverture pour la remise en état du site. Il avait alors demandé un délai d’un mois pour consulter ses conseillers, mais n’a pas donné suite depuis. Ce qui explique cette convocation devant la justice.

L'interview de la rédaction : Etienne Manteaux, Procureur de la Réoublique de Besançon

Deux demandes de permis de construire refusées

Etienne Manteaux, le Procureur de la République de Besançon, explique que ces deux demandes de permis de construire, déposées en mars et mai 2023, pour régulariser sa situation, ont été refusées en septembre 2023. Cette décision se basait sur le fait que les terres se trouvaient en zone agricole. Ce qui rend impossible l’autorisation de constructions industrielles. Précisons que les travaux, réalisés entre 2014 et 2024, incluent le décaissement de terres arables et la création de zones de stockage et de stationnement pour poids lourds et engins de chantier. Un totem en béton a également été érigé sur place.

Ce délit peut être sanctionné par une amende de 300.000 euros. Des peines complémentaires de démolition et de remise en état des lieux sont également possibles.

Dans le Haut-Doubs, à Orchamps-Vennes, le responsable de la société « Construction du Haut-Doubs Â» et « Rosema Invest Â», âgé de 47 ans,  s’expliquera le 16 mai prochain devant la justice. Le tribunal de commerce de Besançon devrait également statuer sur sa situation. Il est reproché à ce chef d’entreprise d’avoir délibérément refusé de payer à l’Urssaf, les cotisations sociales et patronales qu’il devait honorer. Et ce, au moins depuis 2019. Le montant du préjudice s’élève à 1,6 millions d’euros. « Les avis de paiement étaient systématiquement contester Â» explique Etienne Manteaux, le Procureur de la République de Besançon.

Alors que cette entreprise, en 2022-2023, a déclaré une cessation de paiement et qu’elle fait l’objet d’un plan de redressement, le même dirigeant a entrepris des infractions identiques avec une seconde entreprise, en l’occurrence la société « Rosema Invest Â». L’enquête a également permis de mettre en lumière d’autres escroqueries, qui se traduisent par l’utilisation des fonds de l’entreprise pour des dépenses personnelles : factures personnelles, achat de véhicules, construction de piscine… . Le montant du préjudice est estimé à 2,4 millions d’euros. Une Porsche, une Mercedes , une montre de luxe, un appartement à Tignes, un immeuble à Orchamps-Vennes ont été saisis pour assurer le remboursement des sommes dues. Il est également apparu que le dirigeant en question se versait un salaire annuel de 90.000 euros, en plus de rémunérations par compte courant.

L'interview de la rédaction : Etienne Manteaux, Procureur de la Réoublique de Besançon

Pour l’heure, il  a été placé sous contrôle judiciaire. Il encourt jusqu’à sept ans d’emprisonnement. Lors de son audition, il a reconnu les faits, mais il ne semble pas véritablement d’accord avec les accusations qui lui ont été formulées.

Un grave accident de la route s’est produit cet après-midi, vers 14h15, à Salins-les-Bains, rue de la République. Une seule voiture est en cause. On déplore un blessé grave. Huit sapeurs-pompiers se sont rendus sur place.

Un accident mortel s’est produit ce vendredi matin à Séchin (25). Il implique un poids-lourd et une voiture. L’automobiliste, un homme de 80 ans, n’a pas survécu ses blessures. Lors de sa prise en charge et de sa désincarcération, il était en arrêt cardiorespiratoire. La tentative de réanimation des secours a échoué. Le deuxième protagoniste, le conducteur du camion, est indemne.

Les sapeurs-pompiers du Doubs sont intervenus ce vendredi, à la mi-journée, à Consolation-Maisonnettes pour porter secours à une femme de 36 ans , gravement blessée, sur le chemin de la Roche du Prêtre.  Elle a été hélitreuillée et héliportée sur le CHRU Jean Minjoz par l’hélicoptère de la gendarmerie.

Handball

ProLigue

Grand Besançon Doubs Handball 35  – 30 Sarrebourg

N3M

Saône Mamirolle 38 – 38 Grand Besançon Doubs Handball

Franois 32 – 28 Entente Varangeville / Saint-Nicolas-de-Port

N3F

Lons le Saunier – Talant

Dole Chaussin 30 – 16 Dampierre

Saône Mamirolle 26 – 34 Palente Besançon

Chevigny Saint Sauveur 23 – 27 Maîche

Basket

Nationale 1 masculine ( poule basse)

Poissy 85 –  98 BesAC

Nationale 2 masculine

Eveil Recy Saint Martin 87 – 80 Lons le Saunier

Nationale 3 masculine

Poligny 91 – 98 Prissé Macon

Mantaille Sportif 90 – 79 Montmorot

Jura Salins 72 –  78 Chenove

Nationale 2 féminine

Mauguio 84 – 62  Lons le Saunier

Nationale 3 féminine

Berrwiller/ Staffelfelden 52 - 58 Champagnole

Lons le Saunier 91 - 48 Furdenheim

Rugby

Fédérale 2

Pontarlier 33  – 17 le Creusot

National

Villefranche sur Saône 0 – 1 FC Sochaux Montbéliard

National 2

Jura Sud 0 – 0 Anglet Genets Foot

National 3

FC Sochaux Montbéliard (2) 3 – 1 Sarreguemines

Sarre Union 1 – 0 CA Pontarlier

Jura Dolois 0 – 1 RC Strasbourg (2)

Belfort 0 – 1 Colmar

Racing Besançon 2 – 0 Strasbourg FCO

Metz(2) 4 - 0 Besançon Football

Régional 1

Groupe A

Champagnole 2 – 3 La Chapelle Guinchay

Selongey 3  – 0 Saint Vit

Jura Dolois (2) 0 – 0 Saint Marcel

Fauverney Rouvres 1 – 4 Ornans

Garchizy 1 – 1 Racing Besançon (2)

Groupe B

Audincourt 1 – 5 Morteau Montlebon

Grandvillars 1 – 0  Macon UF (2)

Pontarlier (2) – Saint Apollinaire

USPV 4 – 2  Fontaine les Dijon

Mont Sous Vaudrey 1 – 3 Vesoul

Valdahon Vercel 3 – 3 Quetigny

En s’imposant face à Toulouse la semaine dernière, le BesAC s’est ouvert grandement les portes du maintien en nationale 1 masculine. Avec trois victoires d’avance, sur les deux clubs premiers relégables, les basketteurs bisontins peuvent entrevoir l’avenir plus sereinement. Ce vendredi soir, face à Poissy, le collectif peut encore améliorer sa position et s’éviter les frayeurs de fin de saison. Le coup d’envoi de la rencontre sera donné à 20h, chez les banlieusards parisiens.