Ce 10 février à 1h du matin, chemin des Justices, à Besançon, une patrouille de la BAC a intercepté un jeune homme lancé à vive allure sur une trottinette électrique. Dans un premier temps, il refusa d’obtempérer, mais les policiers finirent par le stopper. Il était en possession de plus de 25 grammes de résine de cannabis conditionnés en sachets. Âgé de 19 ans, il a reconnu des livraisons pour un dealer. La drogue a été détruite, la trottinette et le téléphone saisis. Il est convoqué le 24 février devant la justice.
Ce mardi 10 février, à 4h45, rue de Vesoul, une patrouille de police a intercepté une voiture lancée à vive allure. Lors du contrôle, le conducteur a donné l’identité de son frère… mais les vérifications ont révélé qu’il n’a tout simplement pas de permis. Âgé de 32 ans, il a reconnu les faits en audition. Libéré en fin de matinée, il devra s’expliquer le 24 septembre prochain devant la justice.
Frédérick Péchier reste en prison. La chambre de l’instruction de la cour d’appel de Besançon a refusé, ce mercredi après‑midi, sa demande de remise en liberté. L’ancien anesthésiste, condamné en décembre à la perpétuité pour 30 empoisonnements dont 12 mortels, avait été incarcéré à l’issue de son procès en décembre dernier. Il a fait appel de cette décision. Un deuxième procès se tiendra prochainement.
Condamné en décembre dernier par la cour d'Assises du Doubs à la réclusion criminelle à perpétuité, avec une période de sûreté de 22 ans, pour l'empoisonnement de 30 patients, dont 12 sont morts, l’ex-anesthésiste Frédéric Péchier va-t-il sortir de prison ? Une demande de remise en liberté a été déposée par son avocat dans l’attente de son procès en appel. La chambre de l’instruction de Besançon doit examiner sa requête aujourd'hui
À Besançon, trois hommes, âgés de 19 à 24 ans, ont été interpellés quai de Strasbourg après le contrôle d’un véhicule très délabré. Les policiers ont découvert cannabis, héroïne, téléphones et 900 euros en liquide, révélant un trafic avec livraison. Le conducteur roulait sans permis et malgré une interdiction de paraître. Deux suspects ont été déférés et placés en détention provisoire
Selon le communiqué de la procureure de la République du Jura, sept personnes ont été présentées devant le tribunal judiciaire de Lons‑le‑Saunier à la suite de l’opération de police menée le 2 février dans le quartier des Mesnils‑Pasteur, à Dole.
Trois condamnations immédiates
Trois d’entre elles ont été condamnées dans le cadre de procédures de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC). La première a été condamnée à 12 mois d’emprisonnement avec sursis probatoire pendant deux ans, assortis d’une interdiction de paraître à Dole pendant trois ans et d’une interdiction de détenir une arme pendant cinq ans. Elle était poursuivie pour détention et complicité d’offre ou cession de stupéfiants, ainsi que pour détention d’armes ou de munitions de catégorie A.
La deuxième a écopé de 18 mois d’emprisonnement, dont 10 mois avec sursis probatoire, ainsi que d’une interdiction de paraître à Dole pendant trois ans et d’une interdiction de détenir une arme pendant cinq ans. Les faits retenus portent sur l’usage, le transport, l’offre ou la cession et l’acquisition non autorisée de stupéfiants, ainsi que la détention d’armes ou de munitions de catégorie A.
La troisième a été condamnée à 9 mois d’emprisonnement avec sursis, assortis d’une interdiction définitive du territoire français et d’une interdiction du département du Jura pendant cinq ans, pour usage et acquisition de stupéfiants.
Quatre suspects en détention provisoire en attendant leur procès
Les quatre derniers mis en cause seront jugés le 2 avril pour trafic de stupéfiants. Ils ont été placés en détention provisoire dans l’attente de leur audience.
Trois autres mis en cause convoqués ultérieurement
Pour trois autres personnes, les poursuites ont été disjointes. Elles comparaîtront ultérieurement en CRPC : deux pour des faits d’usage simple, la troisième pour usage et détention de stupéfiants.
Un couple de gérants d’un restaurant chinois de Pontarlier était jugé ce vendredi au tribunal de Besançon. Ils sont poursuivis pour travail dissimulé et hébergement indigne de travailleurs sans papiers. Le tribunal a mis son jugement en délibéré : verdict attendu le 27 février.
À Besançon, deux hommes ont été interpellés hier après un vol en réunion dans un magasin de textile de la galerie commerciale « Passage Pasteur », située au centre-ville. Ils étaient porteurs de deux jeans, pour un total de 71 euros. Tous deux en situation irrégulière et sous OQTF, ils ont reconnu les faits. Placés en garde à vue, ils seront jugés en septembre.
À Besançon, rue Fontaine-Écu, un conducteur de 21 ans a été contrôlé dans la nuit de mardi à mercredi par la Brigade de Nuit. Son permis était annulé, et il présentait un test positif aux stupéfiants. L’éthylomètre a également révélé plus de 1,7 gramme d’alcool dans le sang. Interpellé et placé en garde à vue, il a reconnu les faits. Il a été déféré puis placé en détention dans l’attente de son jugement.
À Besançon, rue De Vinci, un homme de 33 ans a été interpellé mardi soir sur un point de deal. Il a tenté de fuir puis s’est violemment débattu avant d’être maîtrisé. Les policiers ont saisi 25 grammes d’héroïne conditionnés en sachets, ainsi que du cannabis et 80 euros à son domicile. L’homme, sous OQTF, sera jugé en septembre.